CI CUVEE IMPERIALE
Présentation de la marque CI CUVEE IMPERIALE
Déposée le 9 janvier 1991 par SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CI CUVEE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CI CUVEE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CI CUVEE IMPERIALE est expirée depuis le 9 janvier 2001.
SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12