Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CI CUVEE IMPERIALE
SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1699706
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2001
CI CUVEE IMPERIALE de SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables

Présentation de la marque CI CUVEE IMPERIALE

Déposée le 9 janvier 1991 par SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CI CUVEE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables), domicilié(e) Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque CI CUVEE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CI CUVEE IMPERIALE est expirée depuis le 9 janvier 2001.

SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE IMPERIALE , SIEUR D'ARQUES , TAUCH , DOMAINE PRAT-SEGUR , LIMOUX-MAREE , POUSSALAMOUR , ROUCATEILLE , CALDETER , (Marque figurative) , COTEAUX LIMOUXINS


SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BLANQUETTE DE LIMOUX (Société Civile particulière de personnes à capital et personnel variables) - Avenue du Mauzac, 11300 LIMOUX - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Vins à Appellation d'Origine Contrôlée "Blanquette de Limoux"