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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES
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BOEUF DES HAUTS PAYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOEUF DES HAUTS PAYS
SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES

Numéro de dépôt :
96655121
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2006

Présentation de la marque BOEUF DES HAUTS PAYS

Déposée le 10 décembre 1996 par SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOEUF DES HAUTS PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES, domicilié(e) Quartier Belle Aureille, Route de Marseille, 05000 GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES - France.

La marque BOEUF DES HAUTS PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOEUF DES HAUTS PAYS est expirée depuis le 10 décembre 2006.

SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE IMPERIALE , SIEUR D'ARQUES , TAUCH , DOMAINE PRAT-SEGUR , LIMOUX-MAREE , POUSSALAMOUR , ROUCATEILLE , CALDETER , (Marque figurative) , COTEAUX LIMOUXINS


SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES - Quartier Belle Aureille, Route de Marseille, 05000 GAP - France


SOCIETE COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE BOVINS DES HAUTES-ALPES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Viande d'animaux issus d'élevages traditionnels de montagne