SOCIETE COOPERATIVE DES NOUVEAUX HOTELIERS - S.C.N.H. SA AU CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLE
Numéro de dépôt :
96655350
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2006
Présentation de la marque FASTHOTEL COUNTRY
Déposée le 13 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DES NOUVEAUX HOTELIERS - S.C.N.H. AU CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FASTHOTEL COUNTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DES NOUVEAUX HOTELIERS - S.C.N.H. AU CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLE domicilié(e) 35, Rue Barnold, 93380 PIERREFITTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 932 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE DES NOUVEAUX HOTELIERS - S.C.N.H. - France.
La marque FASTHOTEL COUNTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE DES NOUVEAUX HOTELIERS - S.C.N.H. SA AU CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLE - 35, Rue Barnold, 93380 PIERREFITTE - France - SIREN 402932786
SOCIETE COOPERATIVE DES NOUVEAUX HOTELIERS - S.C.N.H. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Matériaux de construction non métalliques: tuyaux rigides non métalliques pour la construction: asphalte; poix et bitume; constructions transportables non métalliques: monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, nacre, ambre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients non métalliques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour ala brosserie; matériel de nettoyage, paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures); tentures murales non en matières textiles. Publicité gestion des affaires commerciales: administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, agences pour artistes. Locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. restauration. Hébergement temporaire
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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