Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OEUFS DE LA COTE
SOCIETE COOPERATIVE DES FERMIERS ELEVEURS DE VOLAILLES DU PAYS DE LICQUES ET DU BOULONNAIS

Numéro de dépôt :
95568648
Date de dépôt :
14/04/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2005

Présentation de la marque OEUFS DE LA COTE

Déposée le 14 avril 1995 par la société SOCIETE COOPERATIVE DES FERMIERS ELEVEURS DE VOLAILLES DU PAYS DE LICQUES ET DU BOULONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OEUFS DE LA COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DES FERMIERS ELEVEURS DE VOLAILLES DU PAYS DE LICQUES ET DU BOULONNAIS domicilié(e) 62142 BELLEBRUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 382 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE DES FERMIERS ELEVEURS DE VOLAILLES DU PAYS DE LICQUES ET DU BOULONNAIS - France.

La marque OEUFS DE LA COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEUFS DE LA COTE est expirée depuis le 14 avril 2005.

SOCIETE COOPERATIVE DES FERMIERS ELEVEURS DE VOLAILLES DU PAYS DE LICQUES ET DU BOULONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : OEUFS DE LICQUES ET DU BOULONNAIS


SOCIETE COOPERATIVE DES FERMIERS ELEVEURS DE VOLAILLES DU PAYS DE LICQUES ET DU BOULONNAIS - 62142 BELLEBRUNE - France - SIREN 323400382


SOCIETE COOPERATIVE DES FERMIERS ELEVEURS DE VOLAILLES DU PAYS DE LICQUES ET DU BOULONNAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Oeufs et ovo-produits