Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA COTE D'OPALE
Numéro de dépôt :
92434816
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Présentation de la marque LA COTE D'OPALE
Déposée le 11 septembre 1992 par la société Société Coopérative des Fermiers Eleveurs de Volailles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « LA COTE D'OPALE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Coopérative des Fermiers Eleveurs de Volailles a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 mai 2000 - Rejet total n°299696 - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 2000-05-09