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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE DES COTES DU MARMANDAIS
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L'EMERAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EMERAUDE
SOCIETE COOPERATIVE DES COTES DU MARMANDAIS

Numéro de dépôt :
3117153
Date de dépôt :
13/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2011
L\'EMERAUDE de SOCIETE COOPERATIVE DES COTES DU MARMANDAIS

Présentation de la marque L'EMERAUDE

Déposée le 13 août 2001 par la société SOCIETE COOPERATIVE DES COTES DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DES COTES DU MARMANDAIS domicilié(e) 47200 BEAUPUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 157 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc de SAINT-EXUPERY - France.

La marque L'EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMERAUDE est expirée depuis le 13 août 2011.


SOCIETE COOPERATIVE DES COTES DU MARMANDAIS - 47200 BEAUPUY - France - SIREN 782157713


Marc de SAINT-EXUPERY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 25 avril 2005 - Changement de dénomination n°411425 - Publication au BOPI 2005-04-25

Inscription le 25 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411424 - Publication au BOPI 2005-04-25

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)