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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION
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SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION CELLIER DES CAPITELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION CELLIER DES CAPITELLES
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
1440145
Date de dépôt :
08/12/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
08/12/1997
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION CELLIER DES CAPITELLES de SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Présentation de la marque SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION CELLIER DES CAPITELLES

Déposée le 8 décembre 1987 par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION CELLIER DES CAPITELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION, domicilié(e) Cellier des Capitelles, Cassagnes, 66720 LA TOUR DE FRANCE. - France.

La marque SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION CELLIER DES CAPITELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION CELLIER DES CAPITELLES est expirée depuis le 8 décembre 1997.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : CANTERAYNE , 20 MARCHES , LA LAURIGUE , BELLE CROUPE , COULADOU , CHATEAU DE MURVIEL , TOY LES VIGNERONS DE THUIR , LA CALUPEYRE , BOUQUET DE CISSUS HAUT-MEDOC APPELLATION CONTROLEE LA VIGNUNI A CISSAC 33250 , LES CHAIS DU PONT D'ARC


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION - Cellier des Capitelles, Cassagnes, 66720 LA TOUR DE FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

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