Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAIS DU PONT D'ARC
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Numéro de dépôt :
1403062
Date de dépôt :
25/02/1987
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
25/02/1997
LES CHAIS DU PONT D\'ARC de SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION

Présentation de la marque LES CHAIS DU PONT D'ARC

Déposée le 25 février 1987 par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « LES CHAIS DU PONT D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION, domicilié(e) Route de Ruoms, 07150 VALLON PONT D'ARC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUVENCEAU Max. - France.

La marque LES CHAIS DU PONT D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS DU PONT D'ARC est expirée depuis le 25 février 1997.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : CANTERAYNE , 20 MARCHES , LA LAURIGUE , BELLE CROUPE , COULADOU , CHATEAU DE MURVIEL , TOY LES VIGNERONS DE THUIR , SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION CELLIER DES CAPITELLES , LA CALUPEYRE , BOUQUET DE CISSUS HAUT-MEDOC APPELLATION CONTROLEE LA VIGNUNI A CISSAC 33250


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION - Route de Ruoms, 07150 VALLON PONT D'ARC. - France


JOUVENCEAU Max. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Vins.