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Marques déposées par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE VINIFICATION " LE CELLIER DE TROUILLAS "
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DOMAINE DE TOURROUEILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TOURROUEILLES
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE VINIFICATION " LE CELLIER DE TROUILLAS "

Numéro de dépôt :
97660203
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE TOURROUEILLES

Déposée le 21 janvier 1997 par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE VINIFICATION " LE CELLIER DE TROUILLAS " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE TOURROUEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 13 novembre 2024.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE VINIFICATION " LE CELLIER DE TROUILLAS " domicilié(e) 1 Avenue du Mas Deu, 66300 TROUILLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 640 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DE TROUILLAS - France.

La marque DOMAINE DE TOURROUEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TOURROUEILLES est expirée depuis le 21 janvier 2007.

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE VINIFICATION " LE CELLIER DE TROUILLAS " a également déposé les autres marques suivantes : CANTERAYNE , 20 MARCHES , LA LAURIGUE , BELLE CROUPE , COULADOU , CHATEAU DE MURVIEL , TOY LES VIGNERONS DE THUIR , SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION CELLIER DES CAPITELLES , LA CALUPEYRE , BOUQUET DE CISSUS HAUT-MEDOC APPELLATION CONTROLEE LA VIGNUNI A CISSAC 33250


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE VINIFICATION " LE CELLIER DE TROUILLAS " - 1 Avenue du Mas Deu, 66300 TROUILLAS - France - SIREN 775640592


LE CELLIER DE TROUILLAS - France


Publication - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Republication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE DE TOURROUEILLES ".