Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LE CELLIER DE TROUILLAS"
/
DOMAINE DE LA BARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BARDE
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LE CELLIER DE TROUILLAS"

Numéro de dépôt :
97660202
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BARDE

Déposée le 21 janvier 1997 par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LE CELLIER DE TROUILLAS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA BARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LE CELLIER DE TROUILLAS", domicilié(e) 1, avenue du Mas Deu, 66300 TROUILLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE TROUILLAS - France.

La marque DOMAINE DE LA BARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BARDE est expirée depuis le 21 janvier 2007.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LE CELLIER DE TROUILLAS" a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAN SALVADOU


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION "LE CELLIER DE TROUILLAS" - 1, avenue du Mas Deu, 66300 TROUILLAS - France


CELLIER DE TROUILLAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et eaux de vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE LA BARDE"