Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES VERCY
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION ET DE CHAMPAGNISATION - Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1565729
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
13/06/1999
CHARLES VERCY de SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION ET DE CHAMPAGNISATION - Coopérative Agricole

Présentation de la marque CHARLES VERCY

Déposée le 13 juin 1989 par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION ET DE CHAMPAGNISATION - Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHARLES VERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION ET DE CHAMPAGNISATION - Coopérative Agricole, domicilié(e) 5 Rue de Verdun - BP 35 - VINCELLES, 51700 DORMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Mr Daniel BLIN - France.

La marque CHARLES VERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES VERCY est expirée depuis le 13 juin 1999.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION ET DE CHAMPAGNISATION - Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : H. BLIN & CO , MONRENON VINCETTES , JEAN DE CHATELLES , D'ARGENTELLE , EUGENE VARLIN


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION ET DE CHAMPAGNISATION - Coopérative Agricole - 5 Rue de Verdun - BP 35 - VINCELLES, 51700 DORMANS - France


son Président Mr Daniel BLIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Vins de provenance franÇaise, à savoir "CHAMPAGNE"