Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE SAYUQUIER
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION - De - SAINT-SEURIN-DE-CADOURNE

Numéro de dépôt :
3219521
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2013
CHATEAU LE SAYUQUIER de SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION - De - SAINT-SEURIN-DE-CADOURNE

Présentation de la marque CHATEAU LE SAYUQUIER

Déposée le 1 avril 2003 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION - De - SAINT-SEURIN-DE-CADOURNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LE SAYUQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION - De - SAINT-SEURIN-DE-CADOURNE domicilié(e) PRESIDENT : Mr BORDEAU DOMINIQUE,33180 SAINT SEURIN-DE-CADOURNE - 33180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 004 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE De domicilié(e) VINIFICATION De SAINT-SEURIN, DE CADOURNE,33180 SAINT.SEURIN.DE-CADOURNE - 33180 - France.

La marque CHATEAU LE SAYUQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE SAYUQUIER est expirée depuis le 1 avril 2013.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION - De - SAINT-SEURIN-DE-CADOURNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU "ANTOGNAN" , BOIS DE CANTARRE , GRAND-MAYNERIE


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION - De - SAINT-SEURIN-DE-CADOURNE - PRESIDENT : Mr BORDEAU DOMINIQUE,33180 SAINT SEURIN-DE-CADOURNE - 33180 - France - SIREN 782004923


SOCIETE COOPERATIVE De - VINIFICATION De SAINT-SEURIN, DE CADOURNE,33180 SAINT.SEURIN.DE-CADOURNE - 33180 - France


Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394103 - Publication au BOPI 2004-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Vin d'appellation d'origine.