Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREIL DE PARDAILHAN
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN

Numéro de dépôt :
93454532
Date de dépôt :
02/02/1993
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
02/02/2003

Présentation de la marque TREIL DE PARDAILHAN

Déposée le 2 février 1993 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « TREIL DE PARDAILHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN domicilié(e) Route de Sorteilho, 34360 SAINT-CHINIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Le Président Michel GLEIZES - France.

La marque TREIL DE PARDAILHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREIL DE PARDAILHAN est expirée depuis le 2 février 2003.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON , DOMAINE DU HAUT ET DE BRION , PROFEEL , CANTERAYNE , LE GRAND PAROISSIEN , PRIEURE SAINT-JEAN D'ORTE , LE DELICE MEDULIEN , "CHATEAU de la CALUPEYRE" , PRIEURE DES AYRES , LE DELICE MEDULIEN APPELLATION HAUT MEDOC CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN - Route de Sorteilho, 34360 SAINT-CHINIAN - France - SIREN 776074874


Monsieur Le Président Michel GLEIZES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Vin d'Appellation d'Origine provenant de l'Exploitation exactement dénommée "TREIL DE PARDAILHAN"