Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFEEL
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN

Numéro de dépôt :
93479958
Date de dépôt :
03/06/1993
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
03/06/2003

Présentation de la marque PROFEEL

Déposée le 3 juin 1993 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « PROFEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN domicilié(e) Route de Sorteilho, 34360 SAINT CHINIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président Michel GLEIZES, Société coopérative de vinification de Saint Chinian - France.

La marque PROFEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFEEL est expirée depuis le 3 juin 2003.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON , DOMAINE DU HAUT ET DE BRION , TREIL DE PARDAILHAN , CANTERAYNE , LE GRAND PAROISSIEN , PRIEURE SAINT-JEAN D'ORTE , LE DELICE MEDULIEN , "CHATEAU de la CALUPEYRE" , PRIEURE DES AYRES , LE DELICE MEDULIEN APPELLATION HAUT MEDOC CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN - Route de Sorteilho, 34360 SAINT CHINIAN - France - SIREN 776074874


Monsieur le Président Michel GLEIZES, Société coopérative de vinification de Saint Chinian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Vin d'Appellation d'Origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de Saint Laurent"