Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DELICE MEDULIEN APPELLATION HAUT MEDOC CONTROLEE
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SAUVEUR

Numéro de dépôt :
1472062
Date de dépôt :
02/06/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/1998
LE DELICE MEDULIEN APPELLATION HAUT MEDOC CONTROLEE de SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SAUVEUR

Présentation de la marque LE DELICE MEDULIEN APPELLATION HAUT MEDOC CONTROLEE

Déposée le 2 juin 1988 par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SAUVEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DELICE MEDULIEN APPELLATION HAUT MEDOC CONTROLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SAUVEUR, domicilié(e) 33250 PAUILLAC.Société Civile a capital variable - France.

La marque LE DELICE MEDULIEN APPELLATION HAUT MEDOC CONTROLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DELICE MEDULIEN APPELLATION HAUT MEDOC CONTROLEE est expirée depuis le 2 juin 1998.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SAUVEUR a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON , DOMAINE DU HAUT ET DE BRION , TREIL DE PARDAILHAN , PROFEEL , CANTERAYNE , LE GRAND PAROISSIEN , PRIEURE SAINT-JEAN D'ORTE , LE DELICE MEDULIEN , "CHATEAU de la CALUPEYRE" , PRIEURE DES AYRES


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SAUVEUR - 33250 PAUILLAC.Société Civile a capital variable - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

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