Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU HAUT ET DE BRION
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE, Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production, écoulement et vente des produits agricoles.

Numéro de dépôt :
1261777
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/1993

Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT ET DE BRION

Déposée le 24 février 1983 par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU HAUT ET DE BRION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE, Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production, écoulement et vente des produits agricoles. - France.

La marque DOMAINE DU HAUT ET DE BRION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU HAUT ET DE BRION est expirée depuis le 24 février 1993.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON , TREIL DE PARDAILHAN , PROFEEL , CANTERAYNE , LE GRAND PAROISSIEN , PRIEURE SAINT-JEAN D'ORTE , LE DELICE MEDULIEN , "CHATEAU de la CALUPEYRE" , PRIEURE DES AYRES , LE DELICE MEDULIEN APPELLATION HAUT MEDOC CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE, Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production, écoulement et vente des produits agricoles. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Vin * d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Haut et de Brion.