Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE TRALLE
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE 33250. Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production, écoulement et vente des produits agricoles.

Numéro de dépôt :
1236609
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/1993

Présentation de la marque CHATEAU LE TRALLE

Déposée le 24 février 1983 par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE 33250. Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE TRALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE 33250. Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production, écoulement et vente des produits agricoles. - France.

La marque CHATEAU LE TRALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE TRALLE est expirée depuis le 24 février 1993.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE 33250. Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON , DOMAINE DU HAUT ET DE BRION , TREIL DE PARDAILHAN , PROFEEL , CANTERAYNE , LE GRAND PAROISSIEN , PRIEURE SAINT-JEAN D'ORTE , LE DELICE MEDULIEN , "CHATEAU de la CALUPEYRE" , PRIEURE DES AYRES


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE 33250. Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production, écoulement et vente des produits agricoles. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Vin.