CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON
Présentation de la marque CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON
Déposée le 19 février 1981 par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE. Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON est expirée depuis le 19 février 1991.
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE. Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01