Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE. Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production, écoulement et vente des produits agricoles.

Numéro de dépôt :
1176022
Date de dépôt :
19/02/1981
Lieu de dépôt :
BORDEAUX

Présentation de la marque CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON

Déposée le 19 février 1981 par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE. Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE. Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production, écoulement et vente des produits agricoles. - France.

La marque CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON est expirée depuis le 19 février 1991.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE. Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU HAUT ET DE BRION , TREIL DE PARDAILHAN , PROFEEL , CANTERAYNE , LE GRAND PAROISSIEN , PRIEURE SAINT-JEAN D'ORTE , LE DELICE MEDULIEN , "CHATEAU de la CALUPEYRE" , PRIEURE DES AYRES , LE DELICE MEDULIEN APPELLATION HAUT MEDOC CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE. Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production, écoulement et vente des produits agricoles. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Vin.