Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHATEAU de la CALUPEYRE"
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE, Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production, écoulement et vente des produits agricoles.

Numéro de dépôt :
1213148
Date de dépôt :
13/07/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
13/07/1992
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Présentation de la marque "CHATEAU de la CALUPEYRE"

Déposée le 13 juillet 1982 par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « "CHATEAU de la CALUPEYRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE, Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production, écoulement et vente des produits agricoles. - France.

La marque "CHATEAU de la CALUPEYRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHATEAU de la CALUPEYRE" est expirée depuis le 13 juillet 1992.

SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT CASSANET ANDRON , DOMAINE DU HAUT ET DE BRION , TREIL DE PARDAILHAN , PROFEEL , CANTERAYNE , LE GRAND PAROISSIEN , PRIEURE SAINT-JEAN D'ORTE , LE DELICE MEDULIEN , PRIEURE DES AYRES , LE DELICE MEDULIEN APPELLATION HAUT MEDOC CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE SAINT SEURIN DE CADOURNE, Etablis dans le cadre de l'arrêté du 3 Janv. 1974 homologuant les statuts-types des coopératives agricoles de production, écoulement et vente des produits agricoles. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Vin.