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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE QUARANTE
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Château de Quarante
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Quarante
SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE QUARANTE

Numéro de dépôt :
99814235
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque Château de Quarante

Déposée le 21 septembre 1999 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE QUARANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château de Quarante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE QUARANTE domicilié(e) Avenue de la Gare, 34310 QUARANTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MILHAVET Yvon STE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE QUARANTE - France.

La marque Château de Quarante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814235.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Quarante est expirée depuis le 21 septembre 2009.


SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE QUARANTE - Avenue de la Gare, 34310 QUARANTE - France - SIREN 776072423


Monsieur MILHAVET Yvon STE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE QUARANTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant exclusivement de l'exploitation dénommée château de Quarante.