Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS
/
STEAM GAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STEAM GAZ
SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS

Numéro de dépôt :
1420471
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
22/07/2007

Présentation de la marque STEAM GAZ

Déposée le 22 juillet 1987 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « STEAM GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS domicilié(e) 364 route des Epinettes, 74210 FAVERGES (dossier no 2092229) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 649 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) (dossier no 2092229) - France.

La marque STEAM GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEAM GAZ est expirée depuis le 22 juillet 2007.

SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : STEAM CONVEX , CONVEXOGAZ , UNIVERSAL COOKING , MAURICE BOURGEOIS , GRETCHEN , BOURGEOIS , ARLADE , GRETCHEN , BOURGEOIS LE SPECIALISTE DU FOUR MIXTE EQUIPEMENT DE CUISINES ET DE COLLECTIVITES , S ...... 92


SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS - 364 route des Epinettes, 74210 FAVERGES (dossier no 2092229) - France - SIREN 323649400


Cabinet PONCET - (dossier no 2092229) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 1997 n°2092229 - Publication au BOPI 1997-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 9 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°238229 - Publication au BOPI 1997-06-09

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; fours pour la cuisson, dispositifs de chargement pour fours, autoclaves, étuves, stérilisateurs, accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz, allume-gaz, becs de gaz, brûleurs à gaz, chaudières à gaz, générateurs de vapeur.