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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS
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STEAM CONVEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STEAM CONVEX
SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS

Numéro de dépôt :
1219308
Date de dépôt :
04/10/1982
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
04/10/2002

Présentation de la marque STEAM CONVEX

Déposée le 4 octobre 1982 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « STEAM CONVEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS domicilié(e) 364 rue des Epinettes, 74210 FAVERGES (dossier no 2009880) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 649 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) (dossier no 2009880) - France.

La marque STEAM CONVEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEAM CONVEX est expirée depuis le 4 octobre 2002.

SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : CONVEXOGAZ , UNIVERSAL COOKING , MAURICE BOURGEOIS , GRETCHEN , STEAM GAZ , BOURGEOIS , ARLADE , GRETCHEN , BOURGEOIS LE SPECIALISTE DU FOUR MIXTE EQUIPEMENT DE CUISINES ET DE COLLECTIVITES , S ...... 92


SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS - 364 rue des Epinettes, 74210 FAVERGES (dossier no 2009880) - France - SIREN 323649400


Cabinet PONCET - (dossier no 2009880) - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1992 n°2009880 - Publication au BOPI 1992-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Inscription le 16 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67512 - Publication au BOPI 1992-09-16

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; fours pour la cuisson.