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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS
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S ...... 92
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S ...... 92
SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS, société coopérative de production anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
1513266
Date de dépôt :
17/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/1998

Présentation de la marque S ...... 92

Déposée le 17 novembre 1988 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S ...... 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS domicilié(e) 364, route des Epinettes, 74210 FAVERGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque S ...... 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S ...... 92 est expirée depuis le 17 novembre 1998.

SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : STEAM CONVEX , CONVEXOGAZ , UNIVERSAL COOKING , MAURICE BOURGEOIS , GRETCHEN , STEAM GAZ , BOURGEOIS , ARLADE , GRETCHEN , BOURGEOIS LE SPECIALISTE DU FOUR MIXTE EQUIPEMENT DE CUISINES ET DE COLLECTIVITES


SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS, société coopérative de production anonyme à capital variable - 364, route des Epinettes, 74210 FAVERGES. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;fours (à l'exception des fours pour expériences), fours encastrables pour la cuisine, dispositifs de chargement pour fours, supports pour le chargement de fours, fours à micro-ondes, plaques de cuisson électriques, plaques de cuisson gaz, cache plaques chauffantes, fourneaux pour la cuisine, cuisinières, cuiseurs à vapeur sans pression, cuiseurs à vapeur avec pression, cuiseurs sous vide, stérilisateurs, rôtissoires, rôtissoires à vapeur, étuves, autoclaves, grills électriques, réchauds, chauffe-assiettes électriques, chauffe-plats, dessous de plats chauffants, chauffe-pieds électriques, friteuses électriques, grille-fil pour fourneaux ou cuisinières, cafetières électriques, grille-pains, accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz, chaudières à gaz, becs de gaz, allume-gaz, générateurs de vapeur, becs pour cuiseur à vapeur;hottes d'aération;cellules de réfrigération ou de congélation rapides, armoires frigorifiques, réfrigérateurs, congélateurs; sèche-linge.