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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS société coopérative de production anonyme à capital variable
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MAURICE BOURGEOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAURICE BOURGEOIS
SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS société coopérative de production anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
1592302
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
03/05/2010
MAURICE BOURGEOIS de SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS société coopérative de production anonyme à capital variable

Présentation de la marque MAURICE BOURGEOIS

Déposée le 3 mai 1990 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS société coopérative de production anonyme à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « MAURICE BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS société coopérative de production anonyme à capital variable domicilié(e) 637 route de Frans, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2169097) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 649 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) (dossier no 2169097) - France.

La marque MAURICE BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAURICE BOURGEOIS est expirée depuis le 3 mai 2010.

SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS société coopérative de production anonyme à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : STEAM CONVEX , CONVEXOGAZ , UNIVERSAL COOKING , GRETCHEN , STEAM GAZ , BOURGEOIS , ARLADE , GRETCHEN , BOURGEOIS LE SPECIALISTE DU FOUR MIXTE EQUIPEMENT DE CUISINES ET DE COLLECTIVITES , S ...... 92


SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS société coopérative de production anonyme à capital variable - 637 route de Frans, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2169097) - France - SIREN 323649400


Cabinet PONCET - (dossier no 2169097) - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-38

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2000 n°2169097 - Publication au BOPI 2000-03-27

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1991-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 22 mars 2000 - Changement d'adresse n°297489 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 21 mars 1997 - Gage constitué n°238378 - Publication au BOPI 1997-03-21

Câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;canalisations métalliques, tubes métalliques, tuyaux métalliques, notamment pour installations de cuisson;plonges et éviers métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;fours (à l'exception des fours pour expériences), fours pour la cuisson, fours encastrables pour la cuisine, appareils de cuisson, dispositifs de chargement pour fours, supports pour le chargement de fours, fours à micro-ondes, plaques de cuisson électriques, plaques de cuisson gaz, cache plaques chauffantes, fourneaux pour la cuisine, cuisinières, cuisseurs à vapeur sans pression, cuiseurs à vapeur avec pression, cuiseurs sous vide, stérilisateurs, rôtissoires, rôtissoires à vapeur, étuves, autoclaves, grills électriques, réchauds, chauffe-assiettes électriques, chauffe-plats, dessous de plats chauffants, chauffe-pieds électriques, friteuses électriques, grille-fil pour fourneaux ou cuisinières, cafetières électriques, grille-pains,accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz, chaudières à gaz, becs de gaz, allume-gaz, brûleurs à gaz, générateurs de vapeur, bacs pour cuiseur à vapeur;hottes d'aération;cellules de réfrigération ou de congélation rapides, armoires frigorifiques, réfrigérateurs, congélateurs; sèche-linge

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.