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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS société coopérative de production anonyme à capital variable
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CONVEXOGAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONVEXOGAZ
SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS société coopérative de production anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
1470122
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
01/06/2008

Présentation de la marque CONVEXOGAZ

Déposée le 1 juin 1988 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS société coopérative de production anonyme à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CONVEXOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS société coopérative de production anonyme à capital variable domicilié(e) 364 route des Epinettes, 74210 FAVERGES (dossier no 2116337) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 649 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) (dossier no 2116337) - France.

La marque CONVEXOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONVEXOGAZ est expirée depuis le 1 juin 2008.

SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS société coopérative de production anonyme à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : STEAM CONVEX , UNIVERSAL COOKING , MAURICE BOURGEOIS , GRETCHEN , STEAM GAZ , BOURGEOIS , ARLADE , GRETCHEN , BOURGEOIS LE SPECIALISTE DU FOUR MIXTE EQUIPEMENT DE CUISINES ET DE COLLECTIVITES , S ...... 92


SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS société coopérative de production anonyme à capital variable - 364 route des Epinettes, 74210 FAVERGES (dossier no 2116337) - France - SIREN 323649400


Cabinet PONCET - (dossier no 2116337) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 1998 n°2116337 - Publication au BOPI 1998-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Canalisations métalliques, tubes métalliques, tuyaux métalliques, notamment pour installations de cuisson.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; fours, fours pour la cuisson, appareils de cuisson, dispositifs de chargement pour fours, autoclaves, étuves, stérilisateurs, accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz, allume-gaz, becs de gaz, brûleurs à gaz, chaudières à gaz, générateurs de vapeur.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.