SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION ANONYME A CAPITAL VARIABLE
Numéro de dépôt :
1481341
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2018
Présentation de la marque BOURGEOIS
Déposée le 3 août 1988 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION ANONYME A CAPITAL VARIABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOURGEOIS »
Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION ANONYME A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 364 RUE DES EPINETTES,74210 FAVERGES (dossier no 2373874) - 74210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 649 400 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS domicilié(e) 364 RUE DES EPINETTES,74210 FAVERGES (dossier no 2373874) - 74210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION ANONYME A CAPITAL VARIABLE - 364 RUE DES EPINETTES,74210 FAVERGES (dossier no 2373874) - 74210 - France - SIREN 323649400
SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS - 364 RUE DES EPINETTES,74210 FAVERGES (dossier no 2373874) - 74210 - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2008 n°2373874 - Publication au BOPI 2008-05-26
Renouvellement sans limitation n°2116338 - Publication au BOPI 1998-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03
Inscription le 5 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°614258 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05
Inscription le 7 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698078 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-07
Câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;canalisations métalliques, tubes métalliques, tuyaux métalliques, notamment pour installations de cuisson;plonges et éviers métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;ustensiles électriques pour la cuisine et le ménage, appareils électroménagers, appareils et instruments électromécaniques pour la cuisine;lave-vaisselle, lave-linge.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;fours (à l'exception des fours pour expériences), fours encastrables pour la cuisine, dispositifs de chargement pour fours, supports pour le chargement de fours, fours à micro-ondes, plaques de cuisson électriques, plaques de cuisson gaz, cache plaques chauffantes, fourneaux pour la cuisine, cuisinières, cuiseurs à vapeur sans pression, cuiseurs à vapeur avec pression, cuiseurs sous vide, stérilisateurs, rôtissoires, rôtissoires à vapeur, étuves, autoclaves, grills électriques, réchauds, chauffe-assiettes électriques, chauffe-plats, dessous de plats chauffants, chauffe-pieds électriques, friteuses électriques, grille-fil pour fourneaux ou cuisinières, cafetières électriques, grille-pains, accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz, chaudières à gaz, becs de gaz, allume-gaz, générateurs de vapeur, becs pour cuiseur à vapeur;hottes d'aération;cellules de réfrigération ou de congélation rapides, armoires frigorifiques, réfrigérateurs, congélateurs;sèche-linge.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, conduites et tuyaux non métalliques, plonges et éviers non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;tables mobiles de cuisine, chariots de cuisine, chargeurs roulants de cuisine.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; batterie de cuisine, bassines, chaudrons, poissonnières, plats à rôtir, tôles à pâtisserie, friteuses non électriques, plats non en métaux précieux, bacs alimentaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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