Marque expirée - Marque en non vigueur

ARLADE
SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS Société coopérative de production anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
3512051
Date de dépôt :
05/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2017
ARLADE de SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS Société coopérative de production anonyme à capital variable

Présentation de la marque ARLADE

Déposée le 5 juillet 2007 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS Société coopérative de production anonyme à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARLADE »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS Société coopérative de production anonyme à capital variable domicilié(e) 364 Rue des Epinettes,74210 FAVERGES - 74210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 649 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS domicilié(e) 364 Rue des Epinettes,74210 FAVERGES - 74210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARLADE est expirée depuis le 5 juillet 2017.

SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS Société coopérative de production anonyme à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : STEAM CONVEX , CONVEXOGAZ , UNIVERSAL COOKING , MAURICE BOURGEOIS , GRETCHEN , STEAM GAZ , BOURGEOIS , GRETCHEN , BOURGEOIS LE SPECIALISTE DU FOUR MIXTE EQUIPEMENT DE CUISINES ET DE COLLECTIVITES , S ...... 92


SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS Société coopérative de production anonyme à capital variable - 364 Rue des Epinettes,74210 FAVERGES - 74210 - France - SIREN 323649400


SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION BOURGEOIS - 364 Rue des Epinettes,74210 FAVERGES - 74210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 7 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698078 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-07

Machine à laver ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.