Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE FONTAINE-BLETON
SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS

Numéro de dépôt :
98729861
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/04/2008

Présentation de la marque DOMAINE FONTAINE-BLETON

Déposée le 21 avril 1998 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE FONTAINE-BLETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) 69840 CHENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean FAVRE Président CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - France.

La marque DOMAINE FONTAINE-BLETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FONTAINE-BLETON est expirée depuis le 21 avril 2008.

SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES MICHELONS , DOMAINE DE LA TOUR BARMONT , DOMAINE DES CROISÉS , "CLOS DESCOMBES" , DOMAINE DES QUATRE FILLES , DOMAINE DES BLEMONTS , DOMAINE DE LA CROIX NERVA , DOMAINE DU COTEAU DE LA BRUYERE


SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - 69840 CHENAS - France - SIREN 301165387


Monsieur Jean FAVRE Président CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Vin appellation d'origine contrôlée Moulin à vent Provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE FONTAINE-BLETON.