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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS
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DOMAINE DE LA TOUR BARMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TOUR BARMONT
SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS

Numéro de dépôt :
98729862
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/04/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TOUR BARMONT

Déposée le 21 avril 1998 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA TOUR BARMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) 69840 CHENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean FAVRE Président CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - France.

La marque DOMAINE DE LA TOUR BARMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TOUR BARMONT est expirée depuis le 21 avril 2008.

SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FONTAINE-BLETON , CHATEAU DES MICHELONS , DOMAINE DES CROISÉS , "CLOS DESCOMBES" , DOMAINE DES QUATRE FILLES , DOMAINE DES BLEMONTS , DOMAINE DE LA CROIX NERVA , DOMAINE DU COTEAU DE LA BRUYERE


SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - 69840 CHENAS - France - SIREN 301165387


Monsieur Jean FAVRE Président CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Vin appellation d'origine contrôlée Moulin à vent Beaujolais villages Beaujolais Provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DE LA TOUR BARMONT.