DOMAINE DE LA CROIX NERVA

SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX NERVA

Déposée le 21 avril 1998 par la société SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX NERVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS domicilié(e) 69840 CHENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean FAVRE Président CAVE DU CHATEAU DE CHENAS - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX NERVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX NERVA est expirée depuis le 21 avril 2008.

SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FONTAINE-BLETON , CHATEAU DES MICHELONS , DOMAINE DE LA TOUR BARMONT , DOMAINE DES CROISÉS , "CLOS DESCOMBES" , DOMAINE DES QUATRE FILLES , DOMAINE DES BLEMONTS , DOMAINE DU COTEAU DE LA BRUYERE