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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile
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"CLOS DESCOMBES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CLOS DESCOMBES"
SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile)

Numéro de dépôt :
1197486
Date de dépôt :
24/02/1982
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
24/02/1992

Présentation de la marque "CLOS DESCOMBES"

Déposée le 24 février 1982 par SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « "CLOS DESCOMBES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile) domicilié(e) 69 CHENAS. - France.

La marque "CLOS DESCOMBES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CLOS DESCOMBES" est expirée depuis le 24 février 1992.

SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FONTAINE-BLETON , CHATEAU DES MICHELONS , DOMAINE DE LA TOUR BARMONT , DOMAINE DES CROISÉS , DOMAINE DES QUATRE FILLES , DOMAINE DES BLEMONTS , DOMAINE DE LA CROIX NERVA , DOMAINE DU COTEAU DE LA BRUYERE


SOCIETE COOPERATIVE DE LA CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile) - 69 CHENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Vins d'appellation contrôlée : CHENAS.