DOMAINE DE LA BRUYERE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BRUYERE
Déposée le 24 février 1982 par Société coopérative de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DE LA BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BRUYERE est expirée depuis le 24 février 1992.
Société coopérative de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09