Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BRUYERE
Société coopérative de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile)

Numéro de dépôt :
1215156
Date de dépôt :
24/02/1982
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
24/02/1992

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BRUYERE

Déposée le 24 février 1982 par Société coopérative de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société coopérative de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile) domicilié(e) 69 CHENAS. - France.

La marque DOMAINE DE LA BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BRUYERE est expirée depuis le 24 février 1992.

Société coopérative de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES BOCCARDS , CHATEAU DES MICHAUDS


Société coopérative de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile) - 69 CHENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Vins d'appellation contrôlée.