Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES MICHAUDS
Société coopérative de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile)

Numéro de dépôt :
1209252
Date de dépôt :
24/02/1982
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
24/02/1992

Présentation de la marque CHATEAU DES MICHAUDS

Déposée le 24 février 1982 par Société coopérative de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DES MICHAUDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société coopérative de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile) domicilié(e) 69 CHENAS. - France.

La marque CHATEAU DES MICHAUDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES MICHAUDS est expirée depuis le 24 février 1992.

Société coopérative de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES BOCCARDS , DOMAINE DE LA BRUYERE


Société coopérative de la CAVE DU CHATEAU DE CHENAS (société civile) - 69 CHENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Vins d'appellation contrôlée.