Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bleu de Bonneval-sur-Arc FABRICATION AU LAIT CRU ENTIER Coopérative laitière de Haute-Maurienne-Vanoise (Savoie) www.cooplaitierelanslebourg.com
Société coopérative de Haute Maurienne Vanoise, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3988606
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/03/2023
Bleu de Bonneval-sur-Arc FABRICATION AU LAIT CRU ENTIER Coopérative laitière de Haute-Maurienne-Vanoise (Savoie) www.cooplaitierelanslebourg.com de Société coopérative de Haute Maurienne Vanoise

Présentation de la marque Bleu de Bonneval-sur-Arc FABRICATION AU LAIT CRU ENTIER Coopérative laitière de Haute-Maurienne-Vanoise (Savoie) www.cooplaitierelanslebourg.com

Déposée le 7 mars 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société coopérative de Haute Maurienne Vanoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bleu de Bonneval-sur-Arc FABRICATION AU LAIT CRU ENTIER Coopérative laitière de Haute-Maurienne-Vanoise (Savoie) www.cooplaitierelanslebourg.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société coopérative de Haute Maurienne Vanoise domicilié(e) 36 Rue de l'Arc - 73480 - LANSLEBOURG MONT CENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société coopérative de Haute Maurienne Vanoise, M. PATTON David domicilié(e) 36 Rue de l'Arc - 73480 - LANSLEBOURG MONT CENIS - France.

La marque Bleu de Bonneval-sur-Arc FABRICATION AU LAIT CRU ENTIER Coopérative laitière de Haute-Maurienne-Vanoise (Savoie) www.cooplaitierelanslebourg.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bleu de Bonneval-sur-Arc FABRICATION AU LAIT CRU ENTIER Coopérative laitière de Haute-Maurienne-Vanoise (Savoie) www.cooplaitierelanslebourg.com est expirée depuis le 7 mars 2023.

Société coopérative de Haute Maurienne Vanoise a également déposé les autres marques suivantes : Bleu de Bonneval sur Arc


Société coopérative de Haute Maurienne Vanoise, Société coopérative agricole à capital variable - 36 Rue de l'Arc - 73480 - LANSLEBOURG MONT CENIS - France - SIREN 301164620


Société coopérative de Haute Maurienne Vanoise, M. PATTON David - 36 Rue de l'Arc - 73480 - LANSLEBOURG MONT CENIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Oeufs, lait et produits laitiers.