Bleu de Bonneval sur Arc
Présentation de la marque Bleu de Bonneval sur Arc
Déposée le 23 octobre 2012 par la société Société coopérative de Haute Maurienne Vanoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bleu de Bonneval sur Arc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Bleu de Bonneval sur Arc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bleu de Bonneval sur Arc est expirée depuis le 23 octobre 2022.
Société coopérative de Haute Maurienne Vanoise a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23