Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REMUE MENAGE
SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95581174
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2015

Présentation de la marque REMUE MENAGE

Déposée le 19 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REMUE MENAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF domicilié(e) Trévins CHAURAY (dossier no 2285934) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 363 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2285934) - 75008 - France.

La marque REMUE MENAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REMUE MENAGE est expirée depuis le 19 juillet 2015.

SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF a également déposé les autres marques suivantes : KEROUBA , C EDUTIL , LES JEANS ET LES AUTRES , EUROPA CLUB , PANCALLIS , MERIMEE , CAMIF-REASSURANCE CAMIFRE , COMME J'AI ENVIE , LES JEANS ET LES AUTRES , HEP LA VIE


SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF Société Anonyme - Trévins CHAURAY (dossier no 2285934) - France - SIREN 775709363


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2285934) - 75008 - France


Inscription le 29 mai 2008 - Concession de licence n°482441 - Publication au BOPI 2008-05-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2005 n°2285934 - Publication au BOPI 2005-04-08

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°618573 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618571 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Machines pour le nettoyage, machines à laver le linge et la vaisselle; mixeurs, batteurs électriques, ouvre-boîtes électriques, broyeurs ménagers électriques, moulins à café électriques, couteaux électriques, presse-fruits électriques, robots électriques.Appareils et instruments électriques, de pesage, de mesurage; aspirateurs de poussière, cireuses pour chaussures, cireuses à parquet, shampouineuses pour tapis et moquettes, fers à repasser, instruments de mesure, machines de pesage, thermomètres à usage non médical.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation; allume-gaz, auto-cuiseurs électriques, barbecues, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, cafetières électriques, chauffe-plats, sèche-cheveux, appareils de climatisation, congélateurs, réfrigérateurs, appareils et installations de cuisson, radiateurs électriques, friteuses électriques, appareils à glace, grille-pain, hottes d'aération, chauffe-lits, plaques chauffantes, réchauds, rôtissoires, appareils de séchage, stérilisateurs, toasteurs, ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); assiettes, autoclaves et autocuiseurs non électriques, ouvre-bouteilles, bouteilles réfrigérantes, tire-bouchons, brosses à dents électriques, brosses électriques, casseroles, produits céramiques pour le ménage, planches à repasser, sorbetières, vaisselle non en métaux précieux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.