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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF
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PLEIN TEMPS CAMIF
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLEIN TEMPS CAMIF
SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1443070
Date de dépôt :
04/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2016
PLEIN TEMPS CAMIF de SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF

Présentation de la marque PLEIN TEMPS CAMIF

Déposée le 4 août 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN TEMPS CAMIF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF domicilié(e) Trévins CHAURAY,79000 NIORT (dossier no 2317385) - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2317385) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLEIN TEMPS CAMIF est expirée depuis le 4 août 2016.

SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF a également déposé les autres marques suivantes : KEROUBA , C EDUTIL , LES JEANS ET LES AUTRES , EUROPA CLUB , PANCALLIS , MERIMEE , CAMIF-REASSURANCE CAMIFRE , COMME J'AI ENVIE , LES JEANS ET LES AUTRES , HEP LA VIE


SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF Société Anonyme - Trévins CHAURAY,79000 NIORT (dossier no 2317385) - 79000 - France - SIREN 775709363


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2317385) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2006 n°2317385 - Publication au BOPI 2006-06-19

Inscription le 3 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63608 - Publication au BOPI 1992-06-03

Renouvellement sans limitation n°2069433 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 13 juillet 2010 - Concession de licence n°527341 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°618571 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Inscription le 14 février 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°618573 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-14

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, catalogues;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].