Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCES DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF
/
PANCALLIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANCALLIS
SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCES DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93497556
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2013

Présentation de la marque PANCALLIS

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCES DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANCALLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCES DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF domicilié(e) Trévins, CHAURAY,79000 NIORT (dossier no 2250836) - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 363 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES MA16548/49635/LPI/AL/MG domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2250836) - 75008 - France.

La marque PANCALLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANCALLIS est expirée depuis le 9 octobre 2013.

SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCES DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF a également déposé les autres marques suivantes : KEROUBA , C EDUTIL , LES JEANS ET LES AUTRES , EUROPA CLUB , MERIMEE , CAMIF-REASSURANCE CAMIFRE , COMME J'AI ENVIE , LES JEANS ET LES AUTRES , HEP LA VIE , REMUE MENAGE


SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCES DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF, Société Anonyme - Trévins, CHAURAY,79000 NIORT (dossier no 2250836) - 79000 - France - SIREN 775709363


NONY & ASSOCIES MA16548/49635/LPI/AL/MG - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2250836) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2003 n°2250836 - Publication au BOPI 2003-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518862 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Disques acoustiques, disques magnétiques, disques compacts, disques optiques compacts, bandes magnétiques, bandes vidéo, disquettes souples, appareils pour l'amplification de sons, appareils audio-visuels, tourne disques, haut-parleurs, magnétoscopes, microphones, appareils de radio, lecteurs de disques compacts.Brochures, catalogues, livres, formulaires, manuels, prospectus, publications, et revues

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.