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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF
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C'EST-TRES-BIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST-TRES-BIEN
SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96623015
Date de dépôt :
26/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2006

Présentation de la marque C'EST-TRES-BIEN

Déposée le 26 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST-TRES-BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF domicilié(e) Trévins, CHAURAY, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 709 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque C'EST-TRES-BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST-TRES-BIEN est expirée depuis le 26 avril 2006.

SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF a également déposé les autres marques suivantes : KEROUBA , C EDUTIL , LES JEANS ET LES AUTRES , EUROPA CLUB , PANCALLIS , MERIMEE , CAMIF-REASSURANCE CAMIFRE , COMME J'AI ENVIE , LES JEANS ET LES AUTRES , HEP LA VIE


SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DES ADHERENTS DE LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE CAMIF (Société anonyme) - Trévins, CHAURAY, 79000 NIORT - France - SIREN 775709363


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Brochures, catalogues, livres, formulaires, manuels, prospectus, publications et revues.Cuir et imitations du cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir, cartables, porte-documents, porte-cartes, portefeuille, porte-monnaie en cuir, malles, mallettes, valises, trousses de voyage, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de campeur, sacs d'alpiniste, sacs à main, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements ; cannes, ombrelles, parapluies, parasols ; sellerie.Tissus et étoffes ; tissus pour l'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; tissus de coton, de flanelle, de jute, de chanvre, de soie, de laine et de lin ; linge de bain (à l'exclusion de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette ; linge de lit, couvre-lits, draps, housses et taies d'oreillers, couvertures de lit et de voyage ; linge de maison, linge de table en matières textiles y compris les serviettes de table ; nappes en toiles cirées; rideaux en matières textiles ou en matières synthétiques Vêtements, articles vestimentaires pour le bain, bas, chaussettes, blouses, chandails, chemises, chemisettes, lingerie de corps, vestes, costumes, manteaux, imperméables, jupes, robes, pantalons; peignoirs,pyjamas, écharpes, gants (habillement), bretelles, ceintures, cravates ; chaussures, chaussures de sport, bottes, espadrilles, sandales ; chapellerie et bonneterie, bérets, bonnets, casquettes, chapeaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.