PHOSFOREZ
Présentation de la marque PHOSFOREZ
Déposée le 13 mars 1990 par la société SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CBA Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHOSFOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHOSFOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOSFOREZ est expirée depuis le 13 mars 2010.
SOCIETE COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE CBA Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2000 n°2167871 - Publication au BOPI 2000-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Inscription le 8 mars 2000 - Transmission totale de propriété; Changement d'adresse n°296893 - Publication au BOPI 2000-03-08