Déposée par voie électronique le 10 septembre 2018 par SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT RHONE ALPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JUSTEMENT BON ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-40 du 5 octobre 2018.
Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT RHONE ALPES domicilié(e) 6 Rue du Marais - 38280 - VILLETTE D'ANTHON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque JUSTEMENT BON ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSTEMENT BON ! arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.
SOCIETE COOPERATIVE D'APPROVISIONNEMENT RHONE ALPES - 6 Rue du Marais - 38280 - VILLETTE D'ANTHON - France
MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01
Légumes conservés ; légumes cuits ; légumes congelés ; légumes séchés ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; fruits congelés ; fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; abricots transformés ; ail conservé ; aliments à grignoter à base de fruits à coque ; aliments à grignoter à base de légumes ; aliments à grignoter à base de pomme de terre ; amandes moulues ; artichauts conservés ; asperges transformées ; betteraves transformées ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] ; bouillons ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; chips de fruits ; chips de légumes ; compotes ; concentrés [bouillons] ; confitures ; cornichons ; crème fraîche ; crème [produit laitier] ; écorces [zestes] de fruits ; en-cas à base de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; fèves conservées ; fleurs comestibles transformées ; fromages ; fruits à coque préparés ; gelées comestibles ; graines préparées ; graisses comestibles ; huiles comestibles ; jus végétaux pour la cuisine ; lait ; lentilles [légumes] conservées ; marmelades ; oeufs ; olives conservées ; pâte de fruits ; pâtes à tartiner végétales ; pâtes à tartiner à base de fruits ; pois conservés ; poisson conservé ; pollen préparé pour l'alimentation ; potages ; présure ; produits laitiers ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ; soupes instantanées ; viande ; yaourts ; volaille [viande] ;
Miel ; ail émincé [condiment] ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; condiments ; confiserie ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; en-cas à base de céréales ; épices ; farine de blé ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine de pommes de terre ; farine de riz ; farine de sarrasin ; farine de soja ; farine de tapioca ; farine d'orge ; farine et préparations à base de céréales ; farines ; fécule ; ferments pour pâtes ; flocons de céréales séchées ; fruits à coque enrobés de chocolat ; gâteaux ; gelée royale ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; glaces alimentaires ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; levain ; levure ; moutarde ; pain ; pâtes alimentaires ; pâtisseries ; poudre à lever ; propolis ; sel de cuisine ; sucre ; vinaigres ;
Légumes frais ; fruits frais ; abricots frais ; agrumes frais ; ail frais ; aliments pour animaux ; aliments pour oiseaux ; amandes [fruits] ; ananas frais ; animaux vivants ; arbres [végétaux] ; arbustes ; artichauts frais ; asperges fraîches ; avocats frais ; avoine ; baies de genévrier ; baies [fruits] ; bananes fraîches ; betteraves fraîches ; blanc de champignon [semis] ; blé ; bois bruts ; bulbes de plantes ; bulbes de plantes pour l'agriculture ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; chicorée fraîche ; chou frais ; citrons frais ; ciboulette fraîche ; concombres frais ; courges fraîches ; courgettes fraîches ; échalotes fraîches ; épinards frais ; fèves fraîches ; fruits à coque ; germes [botanique] ; gingembre frais ; graines à planter ; graines à semer ; graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; herbes potagères fraîches ; laitues fraîches ; lentilles [légumes] fraîches ; maïs ; marc [résidu de fruits] ; myrtilles fraîches ; noisettes ; oeufs à couver ; oignons [légumes] frais ; olives fraîches ; oranges fraîches ; orties ; pieds de vigne ; piments frais ; piments [plantes] ; plantes ; plantes fruitières ; plants ; poireaux [porreaux] frais ; poires fraîches ; pois chiches frais ; pois frais ; poivrons frais ; pomélos frais ; pollen [matière première] ; pommes de terre ; pommes fraîches ; produits de l'élevage ; produits pour la ponte de la volaille ; prunes fraîches ; racines de chicorée ; racines de raifort fraîches ; raisins frais ; rhubarbe fraîche ; semences ; semences de culture ; sésame comestible non transformé ; son de céréales ; tomates fraîches ; tomates cerises fraîches ; tourteaux ; volaille [animaux vivants] ;
Bières ; boissons de fruits sans alcool ; boissons sans alcool ; eaux [boissons] ; jus de fruits ; jus végétaux [boissons] ; limonades ; nectars de fruits ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; sodas.
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