Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCELLIS
Société Coopérative d'Anglure (SCA)

Numéro de dépôt :
3111310
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2011
PARCELLIS de Société Coopérative d\'Anglure (SCA

Présentation de la marque PARCELLIS

Déposée le 13 juillet 2001 par la société Société Coopérative d'Anglure (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARCELLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la société Société Coopérative d'Anglure (SCA domicilié(e) 53 rue de la Gare, BP 1, 51260 ANGLURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 700 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative d'Anglure (SCA) - France.

La marque PARCELLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCELLIS est expirée depuis le 13 juillet 2011.


Société Coopérative d'Anglure (SCA) - 53 rue de la Gare, BP 1, 51260 ANGLURE - France - SIREN 302700612


Société Coopérative d'Anglure (SCA) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Logiciel de gestion parcellaire agricole.