Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VALFONTAINE
Numéro de dépôt :
1020266
Date de dépôt :
17/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VALFONTAINE
Déposée le 17 mai 1977 par la société Société Coopérative d'Alimentation tiu Merle et de la Rosselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VALFONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VALFONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VALFONTAINE est expirée depuis le 17 mai 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003