Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPPE DU MERLE
Société Coopérative d'Alimentation du Merle et de la Rosselle S.A.M.E.R.

Numéro de dépôt :
966920
Date de dépôt :
23/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GRAPPE DU MERLE

Déposée le 23 septembre 1976 par Société Coopérative d'Alimentation du Merle et de la Rosselle S.A.M.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRAPPE DU MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative d'Alimentation du Merle et de la Rosselle S.A.M.E.R. domicilié(e) (soc. an.), Valmont-lès-Saint-Avold (Moselle). - France.

La marque GRAPPE DU MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GRAPPE DU MERLE est expirée depuis le 23 septembre 1986.

Société Coopérative d'Alimentation du Merle et de la Rosselle S.A.M.E.R a également déposé les autres marques suivantes : SAMCHOC , CASH-RESTAURATION , VALFONTAINE , SAMGROS , SAMER CEP , PLUS FRAIS, PLUS PRES , S S.A.M.E.R. , S.A.M.E.R. , SAMGROS , SAMFROC


Société Coopérative d'Alimentation du Merle et de la Rosselle S.A.M.E.R. - (soc. an.), Valmont-lès-Saint-Avold (Moselle). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Vins, liqueurs et spiritueux.