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Marques déposées par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ARTISANALE DES CHARCUTIERS TRAITEURS DE L'ESTUAIRE DE LA LOIRE
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PORC 44
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC 44
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ARTISANALE DES CHARCUTIERS TRAITEURS DE L'ESTUAIRE DE LA LOIRE

Numéro de dépôt :
3073696
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2010

Présentation de la marque PORC 44

Déposée le 21 décembre 2000 par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ARTISANALE DES CHARCUTIERS TRAITEURS DE L'ESTUAIRE DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC 44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ARTISANALE DES CHARCUTIERS TRAITEURS DE L'ESTUAIRE DE LA LOIRE domicilié(e) S.A.R.L. à capital variable, 1 rue du Port, 44420 LA TURBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 549 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S. C. A. C. T. E. L - France.

La marque PORC 44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC 44 est expirée depuis le 21 décembre 2010.

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ARTISANALE DES CHARCUTIERS TRAITEURS DE L'ESTUAIRE DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Artisans Traiteurs charcutiers de l'Estuaire , PORC DE L'ESTUAIRE


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE ARTISANALE DES CHARCUTIERS TRAITEURS DE L'ESTUAIRE DE LA LOIRE - S.A.R.L. à capital variable, 1 rue du Port, 44420 LA TURBALLE - France - SIREN 408549038


S. C. A. C. T. E. L - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Porc né en plein air élevé sur paille garanti sans antibiotiques et sans facteurs de croissance Alimentation 100 % origine végétale.