TERRES DE MER

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque TERRES DE MER

Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) 270 RD 98 - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TERRES DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE MER arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE GLACE , , NOTE BLEUE , GOURMANDISE DE LA PRESQU'ILE , PONTON N°7 , SABLE FIN , GRAIN DE GLACE , C EST TROP , LE P TIT ROSE DES COPAINS , BLANCHE DE SARGANT