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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ
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NOTE BLEUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTE BLEUE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3472472
Date de dépôt :
02/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/01/2027
NOTE BLEUE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU\'ILE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque NOTE BLEUE

Déposée le 2 janvier 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NOTE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-06 du 9 février 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) 270 RD 98 - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOTE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTE BLEUE arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE GLACE , TERRES DE MER , , GOURMANDISE DE LA PRESQU'ILE , PONTON N°7 , SABLE FIN , GRAIN DE GLACE , C EST TROP , LE P TIT ROSE DES COPAINS , BLANCHE DE SARGANT


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ, Société Coopérative Agricole - 270 RD 98 - 83580 - GASSIN - France - SIREN 596580084


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2016 n°2634034 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-06

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2017 n°2649171 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-05-17

Vins, vins d'appellation d'origine, vins de pays.