Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIOCAN
Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1020411
Date de dépôt :
16/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Bourg en Bresse

Présentation de la marque TIOCAN

Déposée le 16 février 1977 par Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bourg en Bresse), la marque française « TIOCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole domicilié(e) pour l'écoulement des produits CHALLEX 01630 Saint-Genis-Pouilly - France.

La marque TIOCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TIOCAN est expirée depuis le 16 février 1987.

Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS


Société Coopérative Agricole - pour l'écoulement des produits CHALLEX 01630 Saint-Genis-Pouilly - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

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