TIOCAN
Présentation de la marque TIOCAN
Déposée le 16 février 1977 par Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bourg en Bresse), la marque française « TIOCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TIOCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TIOCAN est expirée depuis le 16 février 1987.
Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003