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Marques déposées par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE
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RAMUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAMUS
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1696568
Date de dépôt :
22/03/1989
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
22/03/2009

Présentation de la marque RAMUS

Déposée le 22 mars 1989 par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « RAMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE domicilié(e) LES VIGNERONS DE SAINT-THIBÉRY, 34630 SAINT-THIBÉRY (dossier no 2140558) - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPÉRATIVE domicilié(e) (dossier no 2140558) - France.

La marque RAMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAMUS est expirée depuis le 22 mars 2009.

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS , MON LAIT


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - LES VIGNERONS DE SAINT-THIBÉRY, 34630 SAINT-THIBÉRY (dossier no 2140558) - France - SIREN 776081325


CAVE COOPÉRATIVE - (dossier no 2140558) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 1999 n°2140558 - Publication au BOPI 1999-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

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