Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MON LAIT
Société Coopérative Agricole, LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT

Numéro de dépôt :
1607218
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2010
MON LAIT de Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque MON LAIT

Déposée le 27 juillet 1990 par la société Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MON LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole domicilié(e) 19 rue de l'Industrie, 67720 HOERDT, France (dossier no 2165228) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 731 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2165228) - France.

La marque MON LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MON LAIT est expirée depuis le 27 juillet 2010.

Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS


Société Coopérative Agricole, LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT - 19 rue de l'Industrie, 67720 HOERDT, France (dossier no 2165228) - France - SIREN 778731174


CABINET NUSS - (dossier no 2165228) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165228 - Publication au BOPI 2000-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Viande, poisson, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé;cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.